Forum - Droits - Menace de poursuite pour diffamation sur mon blog : connaitre ses droits

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l’injure se définit traditionnellement par quatre éléments constitutifs :

la désignation de personnes déterminées : l’injure ne peut s’exprimer qu’à l’encontre d’une personne clairement identifiée ;
l’intension coupable ;
un élément de publicité : par définition, l’injure publique doit faire l’objet d’une publicité ;

des propos ou invectives injurieux ou outrageants : la nature de propos proférés conditionnera la qualification d’injure. A titre d’exemple, selon le Tribunal de grande Instance de Paris, le terme « poulet » qualifiant un représentant de la force publique n’est pas une injure. De même, l’association du sobriquet « Tata Tati » à une animation représentant une personne (la plaignante) et publiée sur Internet (en l’espèce le site de la société Tati) n’est pas assimilée à une injure, même l’image est dévalorisante. En l’espèce, la plaignante obtiendra réparation sur le fondement du droit à l’image (17e chambre du TGI Paris, 3e section, 5 janvier 2000).

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